MENTIONS LEGALES

Éditeur du site

Club du Temps Retrouvé, Association à but non lucratif régie par la Loidu 1er Juillet 1901 et le décret du 16 aôut 1901, dont le siège est situé 3 place de l’Eglise à St Germain-du-Corbéïs 61000.

Téléphone : 02 33 32 28 31. 
Adresse de courrier électronique : clubdutempsretrouve61@orange.fr. 

Responsable de la rédaction

Didier HONNIBALL, Président de l’association

Directeur de la publication

Yves BERTHELOT, Gestionnaire et Rédacteur du site Web

Hébergeur

Groupe LWS, 10 Rue de Penthièvre, 75008 Paris

Conception et réalisation

Club du Temps Retrouvé, développement interne et utilisation du CMS WordPress

Crédits photos

Les photos utilisées sont fournies par les membres du Club du Temps Retrouvé,

Marques déposées

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• Twitter est une marque déposée de Twitter Inc.
• Instagram est une marque déposée d’Instagram LLC.
• YouTube est une des marques déposées de Google Inc.
• Apple et le logo Apple sont des marques d’Apple Inc., déposées aux États-Unis et dans d’autres pays. App Store est une marque de service d’Apple Inc.
• Android, Google Play et le logo Google Play sont des marques de Google Inc.

CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION

En accédant au présent site Internet et aux informations qu’il contient, l’internaute, ci-après désigné sous le terme « Utilisateur », reconnaît avoir pris connaissance des présentes Conditions Générales d’Utilisation, ci-après désignées sous le terme « CGU », et s’engage à les respecter. L’éditeur se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment afin, notamment, de les adapter aux évolutions du site. L’Utilisateur s’engage donc à la consulter régulièrement. Il est réputé accepter cette dernière version à chaque nouvelle connexion au site.

1. Présentation & objet du site

Le présent site Internet est un site d’information et de présentation à destination du public de l’activité et des propositions de loisirs du Club du Temps Retrouvé.

Il est néanmoins important de préciser que ce site est à usage privé, réservé aux membres adhérents du Club du Temps Retrouvé.

Le présent site Internet est soumis à la loi française. La majorité des contenus et services est proposée en français.

2. Conditions d’accès

ACCESSIBILITÉ DU SITE

Le présent site est accessible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf cas de force majeure, fait(s) de tiers et/ou travaux de maintenance et interventions nécessaires au bon fonctionnement du site. Dans ce cas, cette interruption sera notifiée au moyen d’un avertissement figurant sur la page d’accueil ou par tout autre procédé. Cette interruption ne peut en aucun cas engager la responsabilité de l’éditeur et n’ouvre droit à aucune indemnité. Par ailleurs, l’éditeur peut mettre fin à tout moment à l’accès au présent site suite à un quelconque manquement aux présentes conditions par l’Utilisateur.

TARIFICATION

L’accès au présent site Internet est gratuit, hors la fourniture d’accès internet et les communications téléphoniques dont les coûts sont facturés directement par les opérateurs.

3. Propriété intellectuelle

 

Le présent site Internet doit être considéré comme un tout indissociable. Avec l’ensemble des éléments y figurant (informations, données, texte, sons, images, dessins, graphismes, signes distinctifs, logos, marques, etc.), ils sont la propriété exclusive de l’éditeur ou de ses partenaires et sont soumis aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle (Article L 111-1 Code de la propriété intellectuelle).  Ils sont, à ce titre, protégés contre toute utilisation non autorisée par la loi ou les présentes conditions d’utilisation.

La reproduction de ces éléments n’est autorisée qu’à des fins d’information et/ou de copies ou reproductions destinées à un usage strictement privé et personnel. Toute autre reproduction, représentation ou diffusion, en tout ou partie du contenu de ce site, sur quelque support ou par tout procédé que ce soit, est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur (Articles L 335-3 et suivants Code de la propriété intellectuelle). 

Il est notamment strictement interdit d’utiliser ou de reproduire le nom « Club du Temps Retrouvé » et/ou son logo, seuls ou associés, à quelque titre que ce soit, et notamment à des fins publicitaires, sans l’accord préalable écrit de l’éditeur. De même, le téléchargement ou toute autre forme de copie d’un logiciel ou d’informations présentes sur le site ne confèrent aucun droit sur ceux-ci. Il est strictement interdit de les reproduire (en tout ou partie), de les transmettre (électroniquement ou de quelque autre manière) et de les modifier. Il est également interdit d’utiliser le présent site à des fins publiques ou commerciales sans l’autorisation écrite préalable de l’éditeur. Ils sont propriété exclusive du Club du Temps Retrouvé et ses partenaires et sont soumis au code de la protection intellectuelle, dispositions relatives au droit d’auteur (Article L 111-1 et  suivants).

4. Mise en garde sur les informations diffusées

L’éditeur du présent site Internet s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont il se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. L’éditeur ne peut cependant en garantir l’exhaustivité ou l’absence de modification par un tiers (intrusion, virus, etc.).

L’Utilisateur est informé que le contenu du présent site Internet est à usage purement informatif. Les informations qui y sont contenues ne peuvent être assimilées à une offre au public, une sollicitation ou un démarchage de la part de l’éditeur à l’égard de l’Utilisateur.

LIENS HYPERTEXTES

Le présent site Internet peut comporter des informations mises à disposition par des sociétés externes ou des liens hypertextes vers d’autres sites qui n’ont pas été développés le Club du Temps Retrouvé.

L’existence, sur le présent site, d’un lien hypertexte conduisant à un autre site ne constitue pas une validation de cet autre site ou de son contenu. L’Utilisateur décide, sous sa seule responsabilité, d’accéder à un autre site par l’intermédiaire d’un lien hypertexte. L’éditeur n’assume aucune responsabilité de ces sites, contenu, publicités, produits ou services disponibles sur ou par ces derniers. Il engage cependant, sa responsabilité concernant ces sites en cas de contenu contraire à l’ordre public, illicite ou encore illégal.
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Enfin, tout lien hypertexte vers le présent site Internet doit faire l’objet d’une autorisation expresse et préalable de l’éditeur, lequel se réserve la possibilité de faire supprimer ce lien à tout moment (CJUE « GS MEDIA », 8 septembre 2016).

5. Usage du site et de ses outils

UTILISATION GÉNÉRALE DU SITE

L’Utilisateur est informé que l’usage du réseau internet ne garantit pas le secret des correspondances ; il lui appartient de prendre toutes les mesures appropriées afin de protéger ses propres données et outils. Aussi l’Utilisateur reconnaît :

• que la communication de ses éventuels codes d’accès ou d’une manière générale de toute information jugée confidentielle est faite sous sa propre responsabilité ;
• qu’il lui appartient de prendre toutes mesures nécessaires pour s’assurer que les caractéristiques techniques de son ordinateur lui permettent la consultation des contenus ;
• qu’il lui appartient de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par des éventuels virus circulant à travers le site du Club du Temps Retrouvé.

D’une façon générale, l’Utilisateur s’engage à respecter l’intégrité du site et s’interdit d’entraver ou forcer le fonctionnement du site, de modifier, d’altérer ou de supprimer frauduleusement les contenus accessibles via le site et d’introduire frauduleusement des données sur le site. En conséquence, l’éditeur :

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ESPACES COLLABORATIFS / CHARTE DE MODÉRATION

Les données collectées dans les formulaires de publication de contributions feront l’objet de traitements de données personnels dans les conditions fixées au sein de la politique de protection des données du présent site.

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Les contributions des Utilisateurs sont modérées a priori et leur publication ne sera pas instantanée : tous les commentaires sont lus préalablement à leur publication par un modérateur et sont susceptibles d’être supprimés, avec ou sans information à l’Utilisateur, lorsque ceux-ci ne sont pas en relation avec le thème de la discussion, la ligne éditoriale du site ou qui seraient contraire à la loi.

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• incitant à commettre un crime, un délit, un acte de terrorisme ou faisant l’apologie des crimes de guerre ou des crimes contre l’humanité ;
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6. Informatique et Libertés

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